Palier linéaire
Brevet européen · EP0042758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0042758
- Numéro de demande
- EP81302816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1981
- Publié
- 30 déc. 1981
- Délivré
- 13 nov. 1985
- Radié
- 30 juin 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 162863 25.06.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Mc Gee, Robert C.
Manhasset New York 11030, US
Rogers, Alfred M. III
Huntington New York 11743, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.