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Brevet européen · EP0042758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0042758
Numéro de demande
EP81302816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1981
Publié
30 déc. 1981
Délivré
13 nov. 1985
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
US A 162863 25.06.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Mc Gee, Robert C.

Manhasset New York 11030, US

Rogers, Alfred M. III

Huntington New York 11743, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.