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Brevet européen · EP0042764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0042764
Numéro de demande
EP81302830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1981
Publié
30 déc. 1981
Délivré
24 oct. 1984
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 59/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8020545 23.06.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Zimm-Zamm Aktiengesellschaft

6300 Zug

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Baumgartner, Alfred

CH-8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.