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Brevet européen · EP0042970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0042970
Numéro de demande
EP81103875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1981
Publié
6 janv. 1982
Délivré
4 sept. 1985
Radié
31 mai 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/40 (2006.01)
H01R 13/20 (2006.01)
H01R 13/62 (2006.01)
Priorité
DE A 3023934 26.06.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

320 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

Dipl.-El.-Ing. Hans F. Bucher

3008 Bern

Inventeur

Kreutter, Erich

D-7065 Winterbach, DE

Kuhla, Helmut

D-7056 Weinstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.