Elektrisches Heizelement

Brevet européen · EP0043531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0043531
Numéro de demande
EP81105029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1981
Publié
13 janv. 1982
Délivré
20 janv. 1988
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/36 (2006.01)
H05B 3/20 (2006.01)
Priorité
NO A 802003 03.07.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Alcatel N.V.

Strawinskylaan 537, Amsterdam, NL

Mandataire

Dipl.-El.-Ing. Hans F. Bucher

3008 Bern

Inventeur

Bergersen, Hans Amund

Oslo 8, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.