Répères de commande transformant la longueur d'onde électromagnétique pour bande ou feuille en matière plastique

Brevet européen · EP0043724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0043724
Numéro de demande
EP81303070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1981
Publié
13 janv. 1982
Délivré
19 juin 1985
Radié
5 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 26/00 (2006.01)
Priorité
US A 166499 07.07.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Automated Packaging Systems, Inc.

8400 Darrow Road, Twinsburg/OH, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Lerner, Hershey

Hudson Ohio 44236, US

Waitz, Harold

Berkeley California 94702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.