Crochet de lien, notamment crochet de lien élastique
Brevet européen · EP0043883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0043883
- Numéro de demande
- EP80401074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 1980
- Publié
- 20 janv. 1982
- Délivré
- 5 sept. 1984
- Radié
- 31 juil. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 45/00 (2006.01)B60R 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8015612 15.07.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Joubert, Jean
F-63600 Ambert, FR
Joubert, Antoine
F-63600 Ambert, FR
Joubert, Thierry
F-63600 Ambert, FR
Bichard, Bernard
F-63600 Ambert, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.