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Brevet européen · EP0044106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0044106
Numéro de demande
EP81200745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1981
Publié
20 janv. 1982
Délivré
19 sept. 1984
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
CH A 5454/80 16.07.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Hans Ferri

8606 Greifensee

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Ferri, Hans

CH-8606 Greifensee

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.