Schneeräumgerät für den frontseitigen Anbau an ein Transportfahrzeug

Brevet européen · EP0044350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0044350
Numéro de demande
EP80104230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1980
Publié
27 janv. 1982
Délivré
11 avr. 1984
Radié
31 juil. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/09 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Schmidt, Alfred, Ing. grad.

D-7822 St. Blasien, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.