Ensemble de frein
Brevet européen · EP0044377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0044377
- Numéro de demande
- EP81103275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 1981
- Publié
- 27 janv. 1982
- Délivré
- 7 août 1985
- Radié
- 30 avr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/08 (2006.01)F16D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 171037 21.07.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Chatman, Weeden
Montgomery Alabama, US
Naing, Than
Montgomery Alabama, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.