Heizkamin

Brevet européen · EP0044401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0044401
Numéro de demande
EP81104478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1981
Publié
27 janv. 1982
Délivré
26 févr. 1986
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 9/04 (2006.01)
Priorité
CH A 5556/80 21.07.1980
CH A 1178/81 23.02.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.