Système de fabrication flexible

Brevet européen · EP0044565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0044565
Numéro de demande
EP81105757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1981
Publié
27 janv. 1982
Délivré
3 juil. 1991
Radié
3 juil. 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G05B 19/417 (1990.01)
Priorité
US A 170820 21.07.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Johnstone, Richard

Brookfield Wisconsin 53005, US

Kurtzhalts, Jody E.

Milwaukee Wisconsin 53207, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.