Elektronisches Sicherheitssystem
Brevet européen · EP0044630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0044630
- Numéro de demande
- EP81302925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1981
- Publié
- 27 janv. 1982
- Délivré
- 21 mars 1984
- Radié
- 28 juin 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 49/00 (2006.01)G07C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8021579 01.07.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg → Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Transféré
- Titulaire
- Scovill Inc., 500 Chase Parkway, Waterbury/CT, Etats-Unis d'Amérique → Yale Security Inc., Old Charlotte Highway at, Airport Road, Monroe (NC 28110), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Aston, Walter John
Sedgeley Dudley West Midlands, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.