Poêles électriques à forte capacité d'accumulation

Brevet européen · EP0045548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0045548
Numéro de demande
EP81200846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1981
Publié
10 févr. 1982
Délivré
19 juin 1985
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 7/00 (2006.01)
Priorité
AT X 80200741 04.08.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Ateliers de Constructions Electriques de Charleroi (ACEC) Société Anonyme

7, avenue Lloyd George, Bruxelles, BE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder & Cie.

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Andre, Jacques

B-1410 Waterloo, BE

Colin, Raoul, Ing.

CH-1212 Grand-Lancy (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.