Electrolyseur
Brevet européen · EP0045583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0045583
- Numéro de demande
- EP81303228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1981
- Publié
- 10 févr. 1982
- Délivré
- 16 juil. 1986
- Radié
- 13 juil. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C25B 9/00 (2006.01)C25B 1/00 (2006.01)C25B 1/04 (2006.01)C25B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8025021 31.07.1980
- Divisionnaire de
- EP81303228
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.