Douille conique

Brevet européen · EP0045624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0045624
Numéro de demande
EP81303481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1981
Publié
10 févr. 1982
Délivré
28 déc. 1983
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 3/00 (2006.01)
F16B 21/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8025499 05.08.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Rayner, David Antony

Burton Pidsea North Humberside, GB

Hayhurst, Gordon Alan

Hessle North Humberside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.