Apparat zum leeren ein- oder mehrwandiger Verpackungen
Brevet européen · EP0045747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0045747
- Numéro de demande
- EP80902184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1980
- Publié
- 17 févr. 1982
- Délivré
- 3 oct. 1984
- Radié
- 30 nov. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 69/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7909146 05.11.1979
- Demande PCT
- PCT/SE1980/000275 05.11.1980
- Publication PCT
- WO1981/001278 14.05.1981
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Sune Justus Roland Carlsson
Falkenberg, SE
Inventeur
Carlsson, Sune Justus Roland
S-311 00 Falkenberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.