Hotte d'épuration de fluides gazeux

Brevet européen · EP0046137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0046137
Numéro de demande
EP81810313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1981
Publié
17 févr. 1982
Délivré
9 janv. 1985
Radié
31 août 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 15/02 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
CH A 5993/80 07.08.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Pierre de Castella

1125 Monnaz

Inventeur

de Castella, Pierre

CH-1111 Monnaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.