Compositions de revêtement
Brevet européen · EP0046354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0046354
- Numéro de demande
- EP81303598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1981
- Publié
- 24 févr. 1982
- Délivré
- 5 oct. 1983
- Radié
- 31 août 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/16 (2006.01)C09D 3/68 (1985.01)C09D 3/80 (1985.01)
- Priorité
- GB A 8026663 15.08.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Layton, John Michael
Wellingborough Northants, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.