Composition pour la désinfection et la stérilisation
Brevet européen · EP0046375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0046375
- Numéro de demande
- EP81303688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1981
- Publié
- 24 févr. 1982
- Délivré
- 20 mars 1985
- Radié
- 12 août 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 35/02 (2006.01)C11D 3/48 (2006.01)
- Priorité
- US A 178218 14.08.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Jacobs, Paul Taylor
Arlington Texas 76015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.