Composition pour la désinfection et la stérilisation

Brevet européen · EP0046375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0046375
Numéro de demande
EP81303688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1981
Publié
24 févr. 1982
Délivré
20 mars 1985
Radié
12 août 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01N 35/02 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
Priorité
US A 178218 14.08.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Jacobs, Paul Taylor

Arlington Texas 76015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.