Packung für chirurgisches Nahtmaterial
Brevet européen · EP0046518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0046518
- Numéro de demande
- EP81106015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1981
- Publié
- 3 mars 1982
- Délivré
- 13 juil. 1983
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3032037 26.08.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Fontana, Karl-Heinz
D-3501 Körle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.