Enveloppe de presse-étoupe
Brevet européen · EP0046774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0046774
- Numéro de demande
- EP81900484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 1981
- Publié
- 10 mars 1982
- Délivré
- 12 sept. 1984
- Radié
- 8 févr. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16J 15/24 (2006.01)F16K 41/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 122365 19.02.1980
- Demande PCT
- PCT/US1981/000172 09.02.1981
- Publication PCT
- WO1981/002454 03.09.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Garlock Inc., P.O. Box 8090, Longview/TX, Etats-Unis d'Amérique → Coltec North Carolina Inc., 3 Coliseum Centre, 2550 West Tyvola Road, Charlotte (NC 28217), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
White, Richard E.
Newark, NY 14512, US
White, David G.
Phelps, NY 14532, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.