Bohrspitzen-Schleifmaschine

Brevet européen · EP0046833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0046833
Numéro de demande
EP80810268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1980
Publié
10 mars 1982
Délivré
22 févr. 1984
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 3/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.