Stegbauteil für ein Anschlusselement

Brevet européen · EP0046850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0046850
Numéro de demande
EP81105065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1981
Publié
10 mars 1982
Délivré
4 déc. 1985
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3032443 28.08.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Buchs, Wolfgang, Dipl.-Ing.

D-8151 Valley, DE

Städtler, Rolf, Ing. grad.

D-8200 Rosenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.