Behandlung von Textilien

Brevet européen · EP0047066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0047066
Numéro de demande
EP81303535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1981
Publié
10 mars 1982
Délivré
31 oct. 1984
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 13/46 (2006.01)
D06M 13/18 (1985.01)
D06M 15/10 (1980.01)
Priorité
GB A 8025844 07.08.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Bakker, Paul Gustaaf Herbert

Ilkley West Yorkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.