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Brevet européen · EP0047715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0047715
Numéro de demande
EP81810353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1981
Publié
17 mars 1982
Délivré
14 nov. 1984
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 15/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8018948 29.08.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Attilio Brentini

1024 Ecublens VD

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Martin, Jack

CH-1227 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.