Bänderdruckwerk

Brevet européen · EP0047874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0047874
Numéro de demande
EP81106444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1981
Publié
24 mars 1982
Délivré
1 août 1984
Radié
31 août 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 3/06 (2006.01)
B41K 1/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3034923 16.09.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Esselte Pendaflex Corporation

Clinton Road, Garden City/NY, US

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Schrotz, Kurt

D-6124 Beerfelden, DE

Schwöbel, Richard

D-6121 Rothenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.