Dispositif de transfert de chaleur à surface augmentée

Brevet européen · EP0048021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0048021
Numéro de demande
EP81107271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1981
Publié
24 mars 1982
Délivré
23 avr. 1986
Radié
30 sept. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/34 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
Priorité
US A 187413 15.09.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Noranda Inc.

240 Hymos Boulevard, Pointe Claire/Quebec, CA

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Carnavos, Theodore C.

Bethel, CT 06801, US

Golymbieski, Walter J.

Woodbury, CT 06798, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.