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Brevet européen · EP0048506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0048506
- Numéro de demande
- EP81200914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1981
- Publié
- 31 mars 1982
- Délivré
- 2 mai 1985
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8105183 19.02.1981GB A 8030433 19.09.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Denmark, James
Leeds, LS1 2SD, West Yorkshire, GB
Shilcock, John
Liversedge West Yorkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.