Ouates

Brevet européen · EP0048605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0048605
Numéro de demande
EP81304298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1981
Publié
31 mars 1982
Délivré
28 nov. 1984
Radié
30 sept. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/42 (2006.01)
Priorité
JP A 130274/80 18.09.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Kanebo, Ltd.

Kanebo, Ltd

17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Masuda, Yugoro

Takatsuki City Osaka-Fu, JP

Nonaka, Toyokazu

Miyakojima-ku Osaka, JP

Kawase, Shigeru

Nara City, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.