Système d'assemblage de panneaux pour meubles

Brevet européen · EP0048892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0048892
Numéro de demande
EP81107310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1981
Publié
7 avr. 1982
Délivré
31 juil. 1985
Radié
30 sept. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/24 (2006.01)
Priorité
FR A 8020981 26.09.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Stephan Ionel Baroi

1206 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Baroi, Stefan Ionel

CH-1206 Geneve

Duchenet, Bernard

F-74200 Thonon-Les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.