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Brevet européen · EP0049106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0049106
Numéro de demande
EP81304391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1981
Publié
7 avr. 1982
Délivré
2 mai 1985
Radié
30 sept. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 17/18 (2006.01)
H02P 7/74 (2000.01)
Priorité
GB A 8031128 26.09.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

National Research Development Corporation

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kuznetsov, Stephen Bruce

Pittsburg Pennsylvania 15217, US

Laithwaite, Eric Roberts

Surbiton Surrey KT6 5DY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.