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Brevet européen · EP0049443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0049443
- Numéro de demande
- EP81107669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1981
- Publié
- 14 avr. 1982
- Délivré
- 12 juin 1985
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/12 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3036480 27.09.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Rolf Kleinhans
Böblingen, DE
Mandataire
Inventeur
Kleinhans, Rolf
D-7030 Böblingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.