Schraubtrieb mit Doppelmutter
Brevet européen · EP0049903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0049903
- Numéro de demande
- EP81108285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1981
- Publié
- 21 avr. 1982
- Délivré
- 23 janv. 1985
- Radié
- 31 oct. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3038774 14.10.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Albert, Ernst
D-8729 Sand/Main, DE
Altrock, Horst
D-8721 Dittelbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.