Schraubtrieb mit Doppelmutter

Brevet européen · EP0049903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0049903
Numéro de demande
EP81108285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1981
Publié
21 avr. 1982
Délivré
23 janv. 1985
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3038774 14.10.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Albert, Ernst

D-8729 Sand/Main, DE

Altrock, Horst

D-8721 Dittelbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.