Assemblage elastique, par exemple bracelet ou bague
Brevet européen · EP0050629 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0050629
- Numéro de demande
- EP81900985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1981
- Publié
- 5 mai 1982
- Délivré
- 24 oct. 1984
- Radié
- 30 avr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3191/80 25.04.1980
- Demande PCT
- PCT/CH1981/000045 24.04.1981
- Publication PCT
- WO1981/002970 29.10.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.