Serrure de securité pouvant être codée par une clé de codage et ouverte par une clé double
Brevet européen · EP0051330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0051330
- Numéro de demande
- EP81201156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1981
- Publié
- 12 mai 1982
- Délivré
- 12 sept. 1984
- Radié
- 31 oct. 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 35/12 (2006.01)E05B 29/02 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6481780 03.11.1980
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Benito Di Motta
Salerno, IT
Mandataire
Inventeur
Di Motta, Benito
I-84100 Salerno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.