Emballage comprenant plusieurs receptacles parallelepipediques
Brevet européen · EP0051413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0051413
- Numéro de demande
- EP81305021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1981
- Publié
- 12 mai 1982
- Délivré
- 15 mai 1985
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8034657 28.10.1980GB A 8101997 22.01.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Chaussadas, Jean
Brassioux Deols 36130, FR
Coudoin, Gisele
F-3600 Chateauroux, FR
Milliens, Andre
Etrechet 36120, FR
Martin, Claude
Brassioux Deols 36130, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.