Système de distribution électrique

Brevet européen · EP0051951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0051951
Numéro de demande
EP81305042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1981
Publié
19 mai 1982
Délivré
14 mai 1986
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8034663 28.10.1980
GB A 8120340 01.07.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Humphreys, Michael

Ealing London W.13, GB

Rolfe, John Anthony

Tring Hertfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.