Procédé de fabrication d'un corps de chauffe

Brevet européen · EP0052079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0052079
Numéro de demande
EP81810447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1981
Publié
19 mai 1982
Délivré
5 févr. 1986
Radié
30 nov. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/34 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
Priorité
CH A 8385/80 12.11.1980
AT X81810164 30.04.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Courvoisier, Guy

CH-1202 Geneve

Arieh, Simon

CH-1208 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.