Rolladen

Brevet européen · EP0052320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0052320
Numéro de demande
EP81109569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1981
Publié
26 mai 1982
Délivré
1 août 1984
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/20 (1985.01)
E06B 9/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3043480 18.11.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Ammazzalorso, Mario

D-2900 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.