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Brevet européen · EP0052375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0052375
Numéro de demande
EP81109740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1981
Publié
26 mai 1982
Délivré
1 févr. 1984
Radié
30 nov. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 55/22 (1980.01)
A01D 55/262 (1980.01)
Priorité
DE A 3043695 19.11.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Orth, Günter

D-5241 Birken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.