Prothèse osseuse à rigidité contrôlée
Brevet européen · EP0052998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0052998
- Numéro de demande
- EP81305439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1981
- Publié
- 2 juin 1982
- Délivré
- 8 août 1984
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/18 (1980.01)
- Priorité
- US A 208906 21.11.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Dr. Richard David Coutts
San Diego/CA, US
Howmedica Inc.
Howmedica, Inc.
235 East 42nd Street, New York/NY, US
Inventeur
Coutts, Richard David
San Diego California, US
Kummer, Frederick Joseph
Hackensack New Jersey, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.