Längenmessvorrichtung

Brevet européen · EP0053102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0053102
Numéro de demande
EP81810463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1981
Publié
2 juin 1982
Délivré
13 févr. 1985
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/02 (2006.01)
G01B 5/24 (2006.01)
G01B 7/02 (2006.01)
G01B 7/30 (2006.01)
Priorité
CH A 8822/80 20.11.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Albert Gnehm, Werkzeug- und Apparatefabrik

Oberdorfstrasse 9/11, 8810 Horgen

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Hodel, Horst

CH-9476 Fontnas-Weite

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.