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Brevet européen · EP0053105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0053105
Numéro de demande: EP82100255
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 6 août 1979
Publié: 2 juin 1982
Délivré: 26 sept. 1984
Radié: 31 août 1997
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: D05B 3/02 (2006.01)
Priorité: DE A 2839963 14.09.1978
DE A 2840209 15.09.1978
Divisionnaire de: EP79102828
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

G. M. Pfaff AG

Königstrasse 154, D-67655 Kaiserslautern, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Meier, Willi

D-7500 Karlsruhe-Durlach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.