Pfahlkonstruktion
Brevet européen · EP0053109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0053109
- Numéro de demande
- EP81900094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1980
- Publié
- 9 juin 1982
- Délivré
- 2 mai 1984
- Radié
- 31 déc. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 5/52 (2006.01)E02D 5/28 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7910468 17.06.1980
- Demande PCT
- PCT/SE1980/000338 17.12.1980
- Publication PCT
- WO1981/003672 24.12.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Schmidt, Bertil
S-132 00 Oxelösund, SE
Kosonen, Pentti
S-132 00 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.