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Brevet européen · EP0053419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0053419
Numéro de demande
EP81201291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1981
Publié
9 juin 1982
Délivré
19 mars 1986
Radié
22 nov. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01C 17/00 (2006.01)
Priorité
NL A 8006454 27.11.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Van der Lely, Ary

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

3181 VC Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.