Machine à coudre semi-automatique
Brevet européen · EP0053591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0053591
- Numéro de demande
- EP81850211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1981
- Publié
- 9 juin 1982
- Délivré
- 27 déc. 1984
- Radié
- 5 nov. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D05B 69/20 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8008462 02.12.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 juin 1999
Transféré
- Titulaire
- Husqvarna Aktiebolag, Postfach, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Bergvall, Bengt Allan
S-56149 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.