Ensemble de ressorts
Brevet européen · EP0053739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0053739
- Numéro de demande
- EP81109671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1981
- Publié
- 16 juin 1982
- Délivré
- 13 févr. 1985
- Radié
- 30 nov. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/06 (2006.01)A47C 27/07 (2006.01)A47C 23/043 (2006.01)A47C 23/053 (2006.01)
- Priorité
- US A 212818 04.12.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Zapletal, Henry
Carthage Missouri 64836, US
Wells, Thomas J.
Carthage Missouri 64836, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.