Liasse multiple continue

Brevet européen · EP0054348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0054348
Numéro de demande
EP81304894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1981
Publié
23 juin 1982
Délivré
3 juil. 1985
Radié
31 oct. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41L 1/32 (2006.01)
Priorité
US A 217295 17.12.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

D'Angelo, Kenneth Roger

Webster New York 14580, US

Vosh, Lawrence J.

Glen Falls New York 12801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.