Abfallanordnung
Brevet européen · EP0054362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0054362
- Numéro de demande
- EP81305499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1981
- Publié
- 23 juin 1982
- Délivré
- 3 juil. 1985
- Radié
- 3 juil. 1985
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 21/24 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)C02F 1/52 (2006.01)D01C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8039183 06.12.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Spence, Derek William
Bingley West Yorkshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.