Procédé et dispositif d'assemblage de structures en bois
Brevet européen · EP0055201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0055201
- Numéro de demande
- EP81440029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1981
- Publié
- 30 juin 1982
- Délivré
- 20 mars 1985
- Radié
- 31 déc. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27F 7/15 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8027644 22.12.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Raymond Burger
Sainte-Marie-aux-Mines, FR
Inventeur
Burger, Raymond
F-68160 Sainte-Marie-aux-Mines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.